9. Intellectual Property (Propriété intellectuelle)

L'IETF ne prend aucune position concernant la validité ou la portée de toute propriété intellectuelle ou d'autres droits qui pourraient être revendiqués comme pertinents à l'implémentation ou à l'utilisation de la technologie décrite dans ce document ou dans quelle mesure une licence sous de tels droits pourrait ou non être disponible; elle ne représente pas non plus qu'elle a fait quelque effort pour identifier de tels droits. Les informations sur les procédures de l'IETF concernant les droits dans les documents de piste de normes et liés aux normes peuvent être trouvées dans BCP-11.

Des copies des revendications de droits rendues disponibles pour publication et toutes garanties de licences à rendre disponibles, ou le résultat d'une tentative faite pour obtenir une licence générale ou une permission pour l'utilisation de tels droits de propriété par les implémenteurs ou les utilisateurs de cette spécification peuvent être obtenues auprès du secrétariat de l'IETF.

L'IETF invite toute partie intéressée à porter à son attention tout droit d'auteur, brevet ou demande de brevet, ou autres droits de propriété qui pourraient couvrir une technologie qui pourrait être nécessaire pour pratiquer cette norme. Veuillez adresser les informations au directeur exécutif de l'IETF.

DES Intellectual Property Statement (Déclaration de propriété intellectuelle DES)

Le Massachusetts Institute of Technology (MIT) a accordé à RSA Data Security, Inc. des droits de sous-licence exclusifs au système de cryptographie à clé publique RSA. RSA Data Security a rendu publics les termes de licence pour un usage commercial et non commercial. Ces termes sont disponibles à ftp://ftp.rsa.com/pub/license-info/.

HMAC Intellectual Property Statement (Déclaration de propriété intellectuelle HMAC)

L'algorithme HMAC est considéré comme libre de revendications de brevet ou d'autres propriétés intellectuelles. L'algorithme a été rendu disponible dans le domaine public. Voir RFC 2104 pour plus de détails.

Note to Implementors (Note aux implémenteurs)

Ce document utilise des algorithmes et des protocoles qui peuvent être soumis à des revendications de propriété intellectuelle. L'IETF ne prend aucune position sur la validité de telles revendications. Il est de la responsabilité des implémenteurs de s'assurer que leurs implémentations sont conformes à tous les droits de propriété intellectuelle pertinents.